Ce mécanisme détermine, pour une période donnée, une limite quantifiée d'émissions pour les entreprises (1 quota = 1 tonne de CO2) et donne à celles qui ne peuvent respecter cette limite la possibilité d'acheter des droits à des entreprises « vertueuses », en situation excédentaire de quotas. Les quotas de CO2 peuvent être échangés : de gré à gré entre 2 industriels qui en négocient le prix, ou sur l'une des "bourses carbone" créées en Europe. Les quotas d'émission de gaz à effet de serre ont été mis en place en 2003 par une directive européenne actuellement en cours de révision. Elle vise à réguler les émissions de CO2 dans les pays de l'Union européenne pour 5 secteurs industriels : la production d'électricité, l'acier, le raffinage, le papier, l'industrie minérale (ciment, verre, chaux).

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    Construction Moderne n°spécial Équipements publics

    Comme le sculpteur malaxe et modèle la terre, on coule le béton. Il permet par sa souplesse toutes les formes et toutes les audaces, toutes les performances, au grand bonheur des concepteurs… Ainsi, les dentelles du théâtre de Saint-Nazaire, la légèreté des ventelles de l’école de Châtellerault, les lames de béton fibré de l’Ehpad parisien, les ondulations et suspensions de l’école d’arts de Carcassonne.